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Tubalu   fsba Lun 15 Déc 2008 - 19:49:49   

   
Dunkerque (59)
 DUN
1149 messages

Est-ce qu'un remboursement partiel est prévu pour les membres Fsba ?


Stjo   fsba Mar 16 Déc 2008 - 09:20:52   

 
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Cholet (49)
10832 messages

C'est à Dpe de répondre, c'est lui qui a la clé du coffre

Stéphane Jouanneau
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Stjo   fsba Mar 16 Déc 2008 - 09:27:58   

 
Responsable du site
Cholet (49)
10832 messages

C'est cependant hors la loi pour les membres à titre individuel, 1901 prévoit une redistribution à une (ou plusieurs) association couvrant le même domaine. Mon avis exposé il y a longtemps déjà proposait que le solde soit redistribué aux clubs FSBA.

Etant donné que personne ne connait encore officiellement le nom de la nouvelle FSBA

Stéphane Jouanneau
Fondateur FSBA
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Membre de la FFTir



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