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Pour clarifier la situation, je précise que tout tireur isolé désireux de participer aux compétitions est libre d'adhérer au club de son choix.

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Quel statut juridique à cet adhérent qui n'est pas membre a part entière et de plein droit ?
Comment est il pris en charge par ton assureur ?

Cela me semble juridiquement floue, d'avoir des adhérents assurance et des adhérents membres.

Stjo, ton bandeau indique une fin de couverture assurance FSBA au 19 décembre 2008 ?

Cette date me semble bizare ? car il me semble que l'assureur Macif fait des contrats avec un renouvellement au mois d'avril .

Le contrat a t il été résilié avant sa date d'échéance ?

Tu peux éclaircir ce point ?

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@Xino : je confirme la date du 19 décembre pour la fin de la couverture de l'assurance, un avenant n'ayant pas été payé en aout, après plusieurs relances restées sans réponses c'est une décision unilatérale de la MACIF.

Stéphane Jouanneau
Fondateur FSBA
Responsable du site
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